Conseil Municipal du 25 mars 2013

25 mar. 2013

DEL020-13 Bilan 2012 de la commission accessibilité

DEL021-13 Sauvegarde des cabines téléphoniques sur le territoire communal

DEL022-13 Autorisation à Monsieur Paul Berthollet - représentation à l'Association Syndicale Drac Isère

DEL023-13 Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire

DEL024-13 Acquisition d’une licence IV

DEL025-13 Partenariat entre la Chambre de Commerce et d’Industrie de Grenoble et la commune en vue de la réalisation d’une étude économique en faveur de la dynamisation commerciale

DEL026-13 Dotation d’équipement aux territoires ruraux – programmation 2013 – Réalisation de voiries communales autour de l’écoquartier du Petit Jean

DEL027-13 Bibliothèque municipale F. Mitterrand – Demande de subvention de fonctionnement pour l’année 2013

DEL028-13 Attribution d’une subvention à l’association « Collectif Independencia Pérou »

DEL029-13 Réforme des rythmes scolaires à l’école primaire - projet d’organisation du temps scolaire

DEL030-13 Adhésion au réseau français des villes éducatrices

DEL031-13 Organisation de classe de découverte en 2013 : classe de CM2 - Ecole primaire René Cassin

DEL032-13 Signature du marché relatif aux travaux de construction de deux salles de rencontres associatives à la Plaine des sports

DEL033-13 Partenariat entre l’Agence Locale de l’Energie et du Climat et la commune

DEL034-13 Convention d’objectifs entre la commune de Gières et l’association des centres de loisirs

DEL035-13 Signature d’une convention avec l’Association pour la Gestion des Initiatives Locales (AGIL38)

DEL036-13 Règlement intérieur de l’école de musique